Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CAP WINE INTERNATIONAL
/
La Provence au Féminin
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Provence au Féminin
CAP WINE INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
4403044
Date de dépôt :
09/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2027
La Provence au Féminin de CAP WINE INTERNATIONAL

Présentation de la marque La Provence au Féminin

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2017 par CAP WINE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Provence au Féminin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est CAP WINE INTERNATIONAL domicilié(e) 12 rue des Poissonniers - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP WINE INTERNATIONAL, Monsieur Pascal Debon domicilié(e) 12 rue des Poissonniers - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque La Provence au Féminin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Provence au Féminin arrivera à expiration en date du 9 novembre 2027.

CAP WINE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : L'Herré , MADAM , MOJO , LA GALOPE , Le Héron , SAINT ROMANS , MY ROSE , Domaine de l'Herré , LE HITTON , MY CHARDONNAY


CAP WINE INTERNATIONAL - 12 rue des Poissonniers - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


CAP WINE INTERNATIONAL, Monsieur Pascal Debon - 12 rue des Poissonniers - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Inscription le 21 juin 2018 - Retrait partiel n°726496 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-21

Miel bénéficiant de l'indication géographique protégée "Miel de Provence" ;

Vins en AOP Côtes de Provence, AOP Côteaux Varois en Provence et AOP Côteaux d'Aix en Provence ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.